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Droits d’auteur et retraits

Dernière mise à jour : 14 octobre 2026

Cette page est une traduction fournie à titre indicatif ; seule la version anglaise fait foi.

Nous respectons le travail des créateurs de jeux. Cette page explique ce que nous hébergeons, ce que vous fournissez vous-même, et comment les titulaires de droits peuvent nous joindre.

Ce que nous hébergeons

Jeux de tiers : proposés uniquement quand leur licence ou le titulaire des droits le permet. La licence et la source de chaque jeu sont indiquées sur sa page et sur la page des crédits, qui liste les modifications que nous avons apportées à certains d’entre eux.
Moteurs : des logiciels open source comme Ruffle, js-dos, doom-wasm, WasmBoy et RetroArch, utilisés selon leurs licences dans des versions fixées. La page des crédits et le panneau Sources de chaque jeu donnent le lien vers le code source de chaque build de moteur que nous chargeons, y compris ceux sous licence GPL et les modifications que nous avons faites.
Cœurs d’émulation : comme le site peut afficher de la publicité, nous n’utilisons que des moteurs et des cœurs dont la licence autorise un usage commercial.

Ce que nous n’hébergeons pas

Certains jeux, comme DOOM, fonctionnent avec des fichiers que vous téléchargez auprès de leurs créateurs ou que vous possédez déjà. Nous renvoyons vers la page de téléchargement officielle et n’hébergeons jamais ces fichiers. N’utilisez que des fichiers que vous avez le droit d’utiliser.

Certains jeux peuvent charger des fichiers depuis d’autres sites. Le panneau Sources de chaque page de jeu indique toujours d’où vient chaque fichier. Si vous pensez qu’un fichier externe porte atteinte à vos droits, contactez aussi le site qui l’héberge.

Envoyer une demande de retrait

Si vous pensez qu’un contenu de wasmga.me porte atteinte à vos droits d’auteur, écrivez à copyright@wasmga.me en indiquant :

vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
une description de l’œuvre protégée à laquelle il serait porté atteinte selon vous ;
l’URL de la page (et, si possible, le fichier listé dans son panneau Sources) qui porte atteinte à cette œuvre selon vous ;
une déclaration indiquant que vous croyez de bonne foi que l’utilisation n’est pas autorisée par le titulaire des droits, son représentant ou la loi ;
une déclaration indiquant que les informations de votre notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes le titulaire des droits ou que vous êtes autorisé à agir en son nom ;
votre signature manuscrite ou électronique.

Ces exigences suivent le Digital Millennium Copyright Act des États-Unis (17 U.S.C. § 512) et conviennent aux notifications faites au titre du règlement européen sur les services numériques (DSA) et de lois similaires. Nous nous efforçons de traiter les notifications complètes sous deux jours ouvrés, généralement en retirant le contenu ou en bloquant l’accès à celui-ci, et nous prévenons la personne qui l’a fourni lorsque c’est possible.

Contre-notifications

Si un contenu que vous avez fourni a été retiré et que vous pensez qu’il s’agit d’une erreur ou d’une mauvaise identification, envoyez une contre-notification à la même adresse avec : vos coordonnées ; l’identification du contenu et de l’endroit où il apparaissait ; une déclaration, sous peine de parjure, indiquant que vous croyez de bonne foi qu’il a été retiré par erreur ou à la suite d’une mauvaise identification ; votre acceptation de la compétence du tribunal approprié ; et votre signature. Nous pouvons rétablir le contenu après 10 à 14 jours ouvrés, sauf si l’auteur de la plainte initiale nous informe qu’il a engagé une action en justice.

Contrevenants récidivistes

Nous fermerons les comptes des utilisateurs qui portent atteinte de façon répétée aux droits d’autrui.

Marques

Les noms de jeux et les autres marques appartiennent à leurs propriétaires. DOOM est une marque d’id Software LLC, une société de ZeniMax Media. Flash est une marque d’Adobe. wasmga.me n’est ni affilié à ces sociétés ni approuvé par elles. WebAssembly est un standard du W3C ; le logo de WebAssembly est versé dans le domaine public (CC0).